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Voisinage et zonage
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2023-05-26
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drain epandage assainissement individuel chez voisin
Fred69 Je me trouve dans une situation similaire la vôtre. Dans l'acte il est écrit ce qui suit Sur les servitudes le vendeur
1
2023-05-26 14:13
fred69
Destruction par la mairie d'un accès avec un baille
Aujourd'hui pour construire un bâtiment limitrophe la mairie réclamait la parcel
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2021-08-23 08:31
Rololo
Publicité
Plainte voisin, accusation et impression de commentaires facebook qui ne viennent pas de moi
il revient avec des feuilles avec le fameux mot photocopié puis une capture d'éc
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2020-05-09 06:33
frbt
Mur de séparation qui doit crépir
Ce mur a été construit enti rement sur son terrain nous souhaiterions savoir qu
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2018-04-05 22:31
Carokris
fermer voie de circulation
Ma copropriété comporte un ensemble de 6 immeubles on voudrait fermer l
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2015-07-10 12:07
gac
Bornage judiciaire non publié datant d'il y a 16 ans
cet acte n'a pas été cité dans notre acte de vente ni dans aucun acte antérieur
0
2015-06-23 21:46
victoire
Existence d'une servitude
S'il vous plaît si dans un rapport d'expertise l'expert a apposé la mention erro
0
2015-04-16 23:45
justeright3
Prescrition acquisitive trentenaire
En 1966 il plante ses parcelles en résineux en respectant les limites visibles
0
2015-02-12 16:06
Pierre_B
arbre très haut et inconvénient
au printemps le fruit de l'arbre tombe tout le tour de ma maison mais si l'arbre
0
2014-09-13 21:07
suzanne 12
appropriation dun chemin rural par un voisin
J ai multiplié les initiatives de conciliation aupr s des diverses parties ten
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2014-09-11 14:23
clementber
Fenetre qui donne sur la cour de la voisine
J'ai accepté la fermeture de la fen tre avec film opaque de la fen tre des WC d
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2014-04-22 01:20
tosmad
Servitude de passage
Ce qui me g ne c'est que la servitude longe enti rement le terrain et que le por
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2014-01-14 23:32
Nuage13
Fumer de cigarette gene mon voisin du dessus
A deux reprise j'ai aperçue mon voisin du dessus jeter mon cendrier grâce a une
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2013-12-17 02:25
valls11
Arbres haut
Non seulement nous récoltons la majeure partie des feuilles qui tombentet stag
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2013-11-05 00:36
ludi89
ouverture sur terrain voisin
J'ai trois ouverture 2 fenetres et une porte qui donne sur un terrain vo
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2013-10-21 23:11
kevin0501
Canalisation passe chez mon voisin
Il se trouve que j'ai des probl mes de coupures intempestives d'eau et chutes de
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2013-08-21 01:54
Praline&chouquite
tapage nocturne quotidien
Ils n on malheureusement pas les m mes horaires de vie que nous a tel point au o
0
2013-07-18 05:42
Steph
Usucapion et hypothèques
Au moment de procéder aux formalités demandant la modification du cadastre ainsi
0
2013-06-20 22:38
helios13
renseignement
résultat de la part de l expert de son assurance aucun de mes travaux n ont occa
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2013-06-20 19:35
jevv
cour privative dans cour commune en copropriété
Nous avons ensuite rencontré les propriétaires qui nous informent alors que la c
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2013-05-10 23:28
bubche
certificat urbanisme
Les services publics veulent l'annuler.Comment m'y opposé suite leur erreur?
0
2013-01-25 12:35
dede
Propriétaire , quelle obligation ?
Il faut donc vous y rendre en personne et surtout bien avoir les références cada A la conservation des hypoth ques ils n ont pas v
5
2012-10-26 13:12
onisoi
Arbres coupés
Alors votre voisin peut faire ce qu il veut chez lui et n a besoin d aucune auto Les arbres étaient sur son terrain mais je pense
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2012-08-14 18:36
clacla
demend emploi
Mon emploi m amenant fréquenter des gens tr s différents je pense avoir la ca
0
2012-07-18 18:53
abdeldjalil43
travaux
je souhaiterai faire une terrasse nous sommes 5 propriétaires 4 me l
0
2012-04-17 08:36
marie
Travaux copropriété
Demandez confirmation au syndic mais le box entre en ligne de compte et c est po En fait j ai une cave en plus et un box en rez-de
3
2011-08-16 13:07
Figue
Barbecue
Je pense appeller la mairie de Bordeaux pour connaître si des lois spécifiques e
0
2011-08-14 19:46
NicolasBdx
Servitude
Par contre rien ne vous oblige subir cette demande et vous tes compl tement La mairie vient de me faire une autre proposition fa
3
2011-08-08 13:28
Cool
Fenêtre ouverte sur mon jardin
Il faut lui demander dans un premier temps de la fermer l amiable et s il y a aucune servitude et la fen tre était murée depuis u
3
2011-04-20 12:27
Poupou
violation de domicile
Il y a 2 ans un voisin a pénétré sur mon terrain en cassant une chaine
0
2010-05-11 21:42
domdom
Proprietaire et locataire
mais deux ans apres mes deux petit frere m ont rejoint ds l apart.depuis le prop
0
2010-02-09 19:32
brou
locataire et proprietaire
mais deux ans apres ke mes d eux petits freres soit arrive chez moi le propriet
0
2010-02-09 19:23
brou
Plantes et fleurs
balancez un peu de desherbant ue peut-on faire contre des plantes grimpantes qui apartiennent au voisin et qui
1
2008-05-10 20:19
Markus
Mon voisin
Ouais franchement il faudrait un avocat pour répondre des trucs pareils Vois avec ton avocat je suis pas trop habitué ce genre d
3
2008-05-10 18:50
Labrute
Mon voisin le tueur
Des news? Je suis allé au cadastre et cette parcelle de terrain m'appartient La cadastre semblerait tre le meilleur endroit pour a
3
2008-03-22 19:50
lamassour
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