Recherche personnalisée
(2018-04-05)
Partagez:
Ce mur a été construit entièrement sur son terrain nous souhaiterions savoir qu
02018-04-05 18:31
Ma copropriété comporte un ensemble de 6 immeubles on voudrait fermer l
02015-07-10 08:07
Publicité
cet acte n'a pas été cité dans notre acte de vente ni dans aucun acte antérieur
02015-06-23 17:46
S'il vous plaît si dans un rapport d'expertise l'expert a apposé la mention erro
02015-04-16 19:45
En 1966 il plante ses parcelles en résineux en respectant les limites visibles
02015-02-12 11:06
Dans l'acte il est écrit ce qui suit Sur les servitudes le vendeur n'a créé
02014-11-25 13:27
au printemps le fruit de l'arbre tombe tout le tour de ma maison mais si l'arbre
02014-09-13 17:07
J ai multiplié les initiatives de conciliation auprès des diverses parties ten
02014-09-11 10:23
J'ai accepté la fermeture de la fenêtre avec film opaque de la fenêtre des WC d
02014-04-21 21:20
Ce qui me gêne c'est que la servitude longe entièrement le terrain et que le por
02014-01-14 18:32
A deux reprise j'ai aperçue mon voisin du dessus jeter mon cendrier grâce a une
02013-12-16 21:25
Non seulement nous récoltons la majeure partie des feuilles qui tombentet stag
02013-11-04 19:36
J'ai trois ouverture 2 fenetres et une porte qui donne sur un terrain vo
02013-10-21 19:11
Il se trouve que j'ai des problèmes de coupures intempestives d'eau et chutes de
02013-08-20 21:54
Ils n on malheureusement pas les mêmes horaires de vie que nous a tel point au o
02013-07-18 01:42
Au moment de procéder aux formalités demandant la modification du cadastre ainsi
02013-06-20 18:38
résultat de la part de l expert de son assurance aucun de mes travaux n ont occa
02013-06-20 15:35
Nous avons ensuite rencontré les propriétaires qui nous informent alors que la c
02013-05-10 19:28
Les services publics veulent l'annuler.Comment m'y opposé suite à leur erreur
02013-01-25 07:35
Il faut donc vous y rendre en personne et surtout bien avoir les références cada A la conservation des hypothèques ils n ont pas v
52012-10-26 09:12
Alors votre voisin peut faire ce qu il veut chez lui et n a besoin d aucune auto Les arbres étaient sur son terrain mais je pense
32012-08-14 14:36
Mon emploi m amenant à fréquenter des gens très différents je pense avoir la ca
02012-07-18 14:53
Demandez confirmation au syndic mais le box entre en ligne de compte et c est po En fait j ai une cave en plus et un box en rez-de
32011-08-16 09:07
Je pense appeller la mairie de Bordeaux pour connaître si des lois spécifiques e
02011-08-14 15:46
Par contre rien ne vous oblige à subir cette demande et vous êtes complètement La mairie vient de me faire une autre proposition
32011-08-08 09:28
Il faut lui demander dans un premier temps de la fermer à l amiable et s il y a aucune servitude et la fenêtre était murée depuis
32011-04-20 08:27
Il y a 2 ans un voisin a pénétré sur mon terrain en cassant une chaine
02010-05-11 17:42
mais deux ans apres mes deux petit frere m ont rejoint ds l apart.depuis le prop
02010-02-09 14:32
mais deux ans apres ke mes d eux petits freres soit arrive chez moi le propriet
02010-02-09 14:23
balancez un peu de desherbant ue peut-on faire contre des plantes grimpantes qui apartiennent au voisin et qui
12008-05-10 16:19
Ouais franchement il faudrait un avocat pour répondre à des trucs pareils Vois avec ton avocat je suis pas trop habitué à ce genre
32008-05-10 14:50
Des news Je suis allé au cadastre et cette parcelle de terrain m'appartient La cadastre semblerait être le meilleur endroit pour a
32008-03-22 15:50
- Arbres coupés ➡
3 - Travaux copropriété ➡3
- Servitude ➡3
- Fenêtre ouverte sur mon jardin ➡3
- Plantes et fleurs ➡1
- fermer voie de circulation ➡0
- Bornage judiciaire non publié datant d'il y a 16 ans ➡0
- Existence d'une servitude ➡0
- Dans l'acte il est écrit ce qui suit Sur les servitudes le vend ➡0
- arbre très haut et inconvénient ➡0
- appropriation dun chemin rural par un voisin ➡0
- Servitude de passage ➡0
- ouverture sur terrain voisin ➡0
- Canalisation passe chez mon voisin ➡0
- Au moment de procéder aux formalités demandant la modification du ➡0
- renseignement ➡0
- cour privative dans cour commune en copropriété ➡0
- certificat urbanisme ➡0
- demend emploi ➡0
- violation de domicile ➡0
- locataire et proprietaire ➡0
Forums suggégés
Droit immobilier
Faire un lien de votre site/blog vers: