suite au divorce un appartement a été attribué à mon ex épouse. elle détenait 80% dès l'achat.
à partir
Publicité
merci
cordialement
Divorce: durée détention après divorce divorce appartement attrib 2013-01-03
Visiteur non enregistré
à partir de quand et comment va être calculée la durée de détention si elle souhaite vendr
⚠ AlerterÉvaluez discussion:
Partagez:
Faire un lien de votre site/blog vers: 
- pauvre mari. Centre d'information des droits de la femme ils ont ➡
4 - Très mal fallait faire un contrat de mariage en cas de divorce es ➡3
- partage de bien ➡2
- divorce et séparation des biens avec héritage pendant mariage ➡1
- Par ailleurs j'ai contacté le Juge qui m'a dit qu'il avait concl ➡2
- Maman abandonnée ➡1
- Divorce!!!! ➡3
- donc je suis marier a un homme cela fait 1 ans mais il etais mari ➡1
- domicile conjugale ➡1
- Mon divorce ➡1
- Doublement débouté et aprés? ➡0
- je suis en instance de divorce ds 10j c'est la clôture du dossier ➡0
- Non signature D une convention pour un divorce ➡0
- Maison ➡0
- Appel incident divorce ➡0
- j'ai 62 ans je n'ai jamais trompai ma femme elle me fait des adu ➡0
- je viens d'avoir mon titre de séjour d'un ans si je demande le di ➡0
- quand va etre prononcé le divorce qu en aout 2015 nos aurons 4 an ➡0
- depart d une maison dont j ai la jouissance ➡0
- convocation au TGI ➡0
- Mariage Frauduleux / Divorce à l' amiable ➡0
- Divorce ➡0
- Séparation et enfants ➡0
- divorce et crédit ➡0
- aide pour les frais de divorce ➡0
- séparation dette commune, habitat ➡0
- divorçe après depot de plainte Harcelement P&M ➡0
- bien immo ➡0
- mari maniaco depressif peur t'on divorcer ➡0
- pauvre mari. Centre d'information des droits de la femme ils ont ➡4
- Très mal fallait faire un contrat de mariage en cas de divorce es ➡3
- partage de bien ➡2
- divorce et séparation des biens avec héritage pendant mariage ➡1
- Par ailleurs j'ai contacté le Juge qui m'a dit qu'il avait concl ➡2
- Maman abandonnée ➡1
- Divorce!!!! ➡3
- donc je suis marier a un homme cela fait 1 ans mais il etais mari ➡1
- domicile conjugale ➡1
- Mon divorce ➡1
- Doublement débouté et aprés? ➡0
- je suis en instance de divorce ds 10j c'est la clôture du dossier ➡0
- Non signature D une convention pour un divorce ➡0
- Maison ➡0
- Appel incident divorce ➡0
- j'ai 62 ans je n'ai jamais trompai ma femme elle me fait des adu ➡0
- je viens d'avoir mon titre de séjour d'un ans si je demande le di ➡0
- quand va etre prononcé le divorce qu en aout 2015 nos aurons 4 an ➡0
- depart d une maison dont j ai la jouissance ➡0
- convocation au TGI ➡0
- Mariage Frauduleux / Divorce à l' amiable ➡0
- Divorce ➡0
- Séparation et enfants ➡0
- divorce et crédit ➡0
- aide pour les frais de divorce ➡0
- séparation dette commune, habitat ➡0
- divorçe après depot de plainte Harcelement P&M ➡0
- bien immo ➡0
- mari maniaco depressif peur t'on divorcer ➡0
